On entend souvent parler du malus écologique, mais qu’en est-il ?
Le malus écologique est une taxe que vous devez payer, lors de l’immatriculation de votre véhicule, à condition qu’il soit polluant. Dans cet article, nous allons vous monter, comment peut-on contourner le malus écologique et ne pas payer cette taxe. Il est possible d’en être exonéré, mais sous certaines conditions…
Qu’est-ce que le malus écologique ?
Le malus écologique est une taxe effective sur les véhicules polluants neufs.
Cette taxe va donc sanctionner tout achat de véhicule dont le taux d’émission de CO2 va dépasser les 138 gr/km. Seules les nouvelles voitures immatriculées depuis le premier mars 2020 seront concernées. Cela est dû à la nouvelle norme WLTP en remplacement de la norme NDEC.
La norme WLTP va permettre, alors, d’homologuer les consommations, ainsi que les émissions de CO2, grâce à une série de tests d’accélération. Par exemple, un test va évaluer la consommation de la voiture lors de son passage de 0 à 50 km/h, en 14 secondes.
Qui est exonéré ou minoré de la taxe du malus écologique ?
Les véhicules concernés par l’exonération ou la minoration du malus écologique sont :
- Les voitures d’occasion et les véhicules neufs non-polluants ;
- Les familles nombreuses ;
- Les véhicules de type pick-up de plus de cinq places, qui sont utilisés sur les domaines skiables ;
- Être en situation de handicap ou à mobilité réduite ;
- Être propriétaire d’un véhicule immatriculé CTTE.
Bien entendu, vous devrez remplir quelques conditions pour économiser.
Il faut savoir que les voitures d’occasion sont exonérées du malus écologique, tout comme les voitures neuves qui ne sont pas polluantes.
Quant aux familles nombreuses, elles sont minorées du malus écologique, mais il faudra répondre à certaines conditions comme :
- Avoir 3 enfants à charge minimum ;
- Bénéficier des allocations familiales auprès de la CAF ;
- Acheter, ou bien, louer une voiture avec cinq places assises minimum.
Cela ne sera valable que pour une seule voiture par foyer. Vous devrez cependant, payer la taxe, dès que vous immatriculerez votre voiture. Ensuite, cette dernière sera remboursée directement par le biais des services des impôts. Pour cela, vous devrez faire une réclamation dans les deux années qui suivent l’achat de votre véhicule et de son immatriculation.
Si vous êtes en situation de handicap ou si vous êtes une personne à mobilité réduite, vous serez exempté du malus écologique sur votre véhicule aménagé, selon vos besoins. Là aussi, vous allez remplir certaines conditions comme :
- Avoir une voiture immatriculée avec la mention voiture particulière carrosserie handicap ;
- Que le véhicule soit acheté par une personne ayant en sa possession une carte d’invalidité ;
- Si vous avez à charge un enfant mineur qui est détenteur de cette même carte.
Lors de l’immatriculation de votre véhicule, votre malus sera déduit automatiquement. La limite est d’un seul véhicule par foyer.
Enfin, un autre type de véhicule est aussi exempté du malus écologique, ce sont les CTTE ou camionnettes. Elles pèsent moins de 3,5 tonnes, la mention CTTE doit être sur la carte grise, catégorie N1.
Les véhicules de type pick-up de plus de cinq places, qui sont utilisés sur les domaines skiables et pour les remontées mécaniques, sont également exempts de la taxe de malus écologique.
Quelles sont les astuces, pour ne pas payer le malus écologique ?
Pour contourner cette taxe relative au malus écologique, vous pourrez, entre autres :
- Acheter un véhicule d’occasion de six mille kilomètres ;
- Inscrire votre voiture comme un VU (véhicule utilitaire) ;
- Ou l’inscrire au Luxembourg.
Comment se calcule exactement le malus écologique de votre voiture ?
Si vous voulez connaître votre malus écologique, il faut tout d’abord connaître l’émission de CO2, de son véhicule.
Voici le barème du premier mars 2020 :
- Si votre véhicule émet 138 g de CO2/km, vous paierez 50 euros ;
- Lorsque votre véhicule émet 170 g de CO2/km, vous paierez 2 205 euros ;
- Lorsque votre véhicule émet 190 g de CO2/km, vous allez payer 7 462 euros ;
- Dans le cas où votre véhicule émettrait 213 g de CO2/km et plus, vous paierez 20 000 euros.
La taxe du malus écologique est payable une seule fois, lors de l’immatriculation de votre véhicule.